Déposée le 13 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANFOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANFOR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANFOR domicilié(e) Route D 651,40090 UCHACQ ET PARENTIS - 40090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 754 057 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AJC Société d'Avocats Me Bertrand MOUNIER domicilié(e) 10 rue Perpignaa,64000 PAU - 64000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLANFOR SAS - Route D 651,40090 UCHACQ ET PARENTIS - 40090 - France - SIREN 327754057
Société AJC Société d'Avocats Me Bertrand MOUNIER - 10 rue Perpignaa,64000 PAU - 64000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33
Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16
Machines agricoles ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; outillage de jardin (machines).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; bonzaïs ; plants et notamment plants forestiers pour reboisement ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; bois sur pieds ou de grumes (bois de sciage) ; exploitation d'une pépinière agricole et forestière.
Estimation propriétés agricoles et forestières.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste ; travaux agricoles et forestiers et notamment travaux de plantation et travail du sol ; cubage bois (travaux agricoles) ; bureau de gestion et expertise forestière (travaux agricoles) ; plan simple de gestion forestier (travaux agricoles).
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